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Version imprimable Dédouanement : Tout est dans le détail
Saviez-vous qu'une bonne description du contenu est le gage d'un dédouanement rapide et sans encombre?
Chaque nuit, des envois à destination de l'étranger sont retenus aux douanes pour inspection. Certains de ces envois sont retenus en raison d'une description insuffisante de leur contenu, telle que « échantillons », « pièces » ou « matériel publicitaire ». D'autres sont retenus car ils indiquent simplement « voir la facture commerciale », ou encore parce qu'aucune description n'est fournie. Une description insuffisante, erronée ou imprécise sur la lettre de transport aérien internationale, la facture commerciale ou autre document d'appui a toutes les chances de se traduire par un retard.
On doit joindre une lettre de transport aérien à tous les envois internationaux à partir du Canada et à destination de l'étranger. Cette lettre fait aussi office de déclaration pour les douanes, qui peut l'utiliser pour dédouaner votre envoi à destination.
Le processus de dédouanement commence par la description des marchandises fournie sur la lettre de transport aérien. Si cette description est trop vague ou manquante, les autorités douanières peuvent retenir l'envoi pour inspection. Tous les autres documents de douane (facture commerciale, par exemple) doivent aussi comprendre une description précise des marchandises.
Quels sont les critères d'une bonne description?
Une bonne description doit permettre de répondre aux questions suivantes :
1. Qu'est-ce que c'est?
2. Combien y en a-t-il?
3. De quoi est-ce fait?
4. Quel en est l'usage?
Une description détaillée des marchandises sur la lettre de transport aérien et les documents de douane aidera à accélérer le dédouanement et à réduire au minimum les retards de livraison.
| Description inadéquate (trop vague) | Bonne description (précise et détaillée) |
| Pièces | Deux ressorts en acier pour machine à bois |
| Cadeau | Un chandail en tricot pour homme (100 % coton) - cadeau non sollicité |
| Échantillon | Échantillon de carpette de 200 cm x 400 cm en nylon pour démonstration |
| Documents | Document juridique de 30 pages |
| Aliments | On devrait mettre le mot « Food » (aliment) au début de la description, suivi d'une description détaillée des articles (p. ex. : ALIMENT - une boîte de pêches tranchées) |
| Voir la facture commerciale | Fournissez une description détaillée des articles, tout particulièrement sur la lettre de transport aérien. |