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Modalités des services FedEx International Premium^MC et FedEx^MD International Express Freight

Consultez les Modalités des services FedEx International Premium^MC et FedEx^MD International Express Freight en cliquant sur les liens appropriés ci-dessous.

Les Modalités sont sujettes à changement. Veuillez consulter les Modalités du Guide des services de FedEx pour prendre connaissance des modifications apportées.



Modalités FedEx International Premium^MC et FedEx^MD International Express Freight
Révisées et en vigueur à compter du 1^er mai 2011.

Modalités ------------------- Survol Application des modalités ACCEPTATION DES ENVOIS DROIT D'INSPECTION RESPONSABILITÉS NON ASSUMÉES RESPONSABILITÉ DE L'EXPÉDITEUR RESPONSABILITÉ DE FEDEX EXPRESS CONTRÔLE DES EXPORTATIONS DISPOSITIONS IMPÉRATIVES FEDEX INTERNATIONAL PREMIUM FEDEX INTERNATIONAL EXPRESS FREIGHT INSTRUCTIONS POUR LE TRANSPORT AUTRES DOCUMENTS GÉNÉRALITÉS      Emballage et marquage des colis      Paiement ENVOIS PRÊTS AU TRANSPORT RESTRICTIONS QUANT À   L'ACCEPTATION DES ENVOIS      A. RESTRICTIONS EN RAISON DE      LA NATURE DES MARCHANDISES      B. RESTRICTIONS EN RAISON DU      POIDS ET DES DIMENSIONS      C. RESTRICTIONS EN RAISON DE LA VALEUR      D. EMBARGOS      E. DISPOSITIONS PRÉALABLES ROUTAGE RETENUE DE L'ENVOI AUX POINTS DE TRANSIT ACCOMPAGNATEURS DE FRET DROIT DE L'EXPÉDITEUR   DE DISPOSER DE SON ENVOI CALCUL DES FRAIS DE TRANSPORT RENSEIGNEMENTS INSCRITS SURLA    LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN MARCHANDISES GÉNÉRALES ARTICLES PÉRISSABLES FRAIS DE TRANSPORT FRAIS SPÉCIAUX ET ADDITIONNELS FRAIS POUR UNE VALEUR SUPÉRIEURE FRAIS MINIMUM TARIFS SELON LA CLASSIFICATION/   MARCHANDISES   ÀTARIFICATION SPÉCIALE ENVOIS DANS DES UNITÉS DE CHARGEMENT FRAIS POUR SERVICES ACCESSOIRES GARANTIE DE REMBOURSEMENT*   FEDEX INTERNATIONAL PREMIUM

Survol Survol Application des modalités Généralités Acceptation des Envois Droit d'inspection Responsabilités non Assumées Responsabilité de l'expéditeur Responsabilité de FedEx Express Contrôle des exportations Dispositions impératives FedEx International Premium FedEx International Express Freight Instructions pour le transport Autres Documents Généralités      Emballage et marquage des colis      Paiement Envois Prêts au Transport Restrictions quant à l'acceptation des envois      A. Restrictions en raison de la nature des marchandises      B. Restrictions en raison du poids et des dimensions      C. Restrictions en raison de la valeur      D. Embargos      E. Dispositions préalables Routage Retenue de l'envoi aux points de transit Accompagnateurs de fret Droit de l'expéditeur de disposer de son envoi Calcul des frais de transport Renseignements inscrits sur la lettre de transport aérien Marchandises générales Articles périssables Frais de transport Frais spéciaux et additionnels Frais pour une valeur supérieure Frais minimum Tarifs selon la classification/marchandises à tarification spéciate Envois dans des unités de chargement Frais pour services accessoires Garantie de remboursement* FedEx International Premium * Offre nulle là où la loi l'interdit.

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