Modalités des services FedEx International PremiumMC et FedExMD International Express Freight


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Les Modalités sont sujettes à changement. Veuillez consulter les Modalités du Guide des services de FedEx pour prendre connaissance des modifications apportées.



Modalités FedEx International PremiumMC et FedExMD International Express Freight
Révisées et en vigueur à compter du 1er mai 2011.

   


Survol
  1. Survol
  2. Application des modalités

Généralités
  1. Acceptation des Envois
  2. Droit d'inspection
  3. Responsabilités non Assumées
  4. Responsabilité de l'expéditeur
  5. Responsabilité de FedEx Express
  6. Contrôle des exportations
  7. Dispositions impératives
  8. FedEx International Premium
  9. FedEx International Express Freight
  10. Instructions pour le transport
  11. Autres Documents
  12. Généralités
         Emballage et marquage des colis
         Paiement
  13. Envois Prêts au Transport
  14. Restrictions quant à l'acceptation des envois
         A. Restrictions en raison de la nature des marchandises
         B. Restrictions en raison du poids et des dimensions
         C. Restrictions en raison de la valeur
         D. Embargos
         E. Dispositions préalables
  15. Routage
  16. Retenue de l'envoi aux points de transit
  17. Accompagnateurs de fret
  18. Droit de l'expéditeur de disposer de son envoi
  19. Calcul des frais de transport
  20. Renseignements inscrits sur la lettre de transport aérien
  21. Marchandises générales
  22. Articles périssables
  23. Frais de transport
  24. Frais spéciaux et additionnels
  25. Frais pour une valeur supérieure
  26. Frais minimum
  27. Tarifs selon la classification/marchandises à tarification spéciate
  28. Envois dans des unités de chargement
  29. Frais pour services accessoires
  30. Garantie de remboursement* FedEx International Premium

    * Offre nulle là où la loi l'interdit.