Modalités des services IP1/IXF


   
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AUTRES DOCUMENTS

Des documents additionnels pourraient être exigés au besoin, y compris, sans s'y limiter :

  • Carnet
  • Certificat d'origine
  • Certificat d'enregistrement
  • Facture commerciale
  • Drawback des droits de douane
  • Fiche technique sur la sécurité des substances
  • Certificat d'inspection SGS
  • Déclaration de marchandises dangereuses
  • Déclaration d'exportation