Juin 2015

  • Eight surprising customs rules to be aware of

Huit règles douanières insolites à connaître

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Il y a tellement de règles douanières à respecter que cela ressemble parfois à une liste sans fin. Nous vous présentons quelques-uns des règlements et des scénarii les plus insolites ou surprenants qui existent sur le marché du transport. Ils démontrent à quel point les règlements de chaque pays sont divers et parfois inattendus.

Votre temps est précieux. Les informations pratiques ci-dessous vous indiqueront quelques-unes des choses à faire et à ne pas faire lorsque vous exportez. Nous avons aussi traité les échanges intercontinentaux, l’intra-Europe n’étant généralement qu’une première étape avant la mondialisation.

Bien se préparer avant d’exporter
Un conseil très important quand vous vous lancez : toujours prendre le temps de bien vous informer au préalable pour éviter les mauvaises surprises. Rassemblez toutes les informations pratiques nécessaires avant même d'envisager une expédition intra-européenne ou intercontinentale. Cela vous évitera d’éventuels faux-pas au moment de la mise sur le marché de votre produit.

Comme les procédures douanières sont en constante évolution et que chaque produit est régi par des règles différentes, la base de données sur l'accès aux marchés mise en place par la Commission Européenne est un bon point de départ.

Nous sommes conscients qu'il est difficile de garder à l'esprit chacune des règles, vous aurez donc besoin de planifier vos exportations pays par pays et de trouver une ressource de confiance pour vous accompagner dans vos démarches. Notre sélection de réglementations insolites ci-dessous vous donnera un aperçu du genre de règles que vous pourriez rencontrer dans le maquis douanier :

  1. Les insectes comestibles sont à la mode - mais leur importation n'est pas encore autorisée dans tous les pays de l'UE en raison de variations dans les règles de sécurité alimentaire. La Belgique a approuvé dix insectes pour la consommation humaine en 2014 et en novembre, les premières barquettes de chair d'insectes étaient disponibles dans les supermarchés et les restaurants.
  2. Le sport amateur en France est de plus en plus réglementé par rapport à d'autres pays européens. La France n'autorise plus l'importation de créatine, un produit qui aide à augmenter la masse musculaire. Les Français vont donc devoir s'entraîner plus durement et plus longtemps.
  3. En tant que 6ème plus grand pays consommateur de vin au monde, vous pourriez penser qu'il est facile d'exporter du vin provenant d'autres États membres de l'UE vers le Royaume-Uni. Et bien, détrompez-vous. L'expédition d'alcool à partir d'un État membre de l'UE à destination d'un particulier au Royaume-Uni est soumise à des règles strictes. Le vendeur doit préalablement payer des droits d'accise aux autorités britanniques. Le Royaume-Uni ne permet pas au consommateur de payer ce droit lors du contrôle et procède à la confiscation des marchandises lorsque la procédure spécifiée n'a pas été respectée.
  4. « Il ne sert à rien de pleurer sur le lait renversé » comme l’indique un proverbe anglais, mais si vous vendez des produits pour enfants, vous devez savoir qu'exporter du lait maternisé en poudre en Chine n'est pas un jeu d'enfant. Bien que vous puissiez envoyer directement du lait maternisé à des particuliers en Chine, la quantité est limitée à six boîtes (de 900 g maximum chacune) pour leur usage personnel. Vous devez vous enregistrer en tant qu'exportateur auprès des autorités chinoises et les autres entités, comme le fabricant du lait en poudre, doivent également être enregistrées et obtenir l'approbation du gouvernement chinois. De plus, un certificat d'approbation de la China Certification and Accreditation Administration (CNCA) est nécessaire pour tous les autres produits laitiers et est désormais obligatoire pour l'accès au marché chinois.
  5. Les règles et règlements changent tout le temps. Même si vous avez déjà exporté une fois vers un pays, ne considérez pas que les règles seront les mêmes six mois plus tard. Exemple : saviez-vous que vous ne pouvez pas importer du miel depuis l'Afrique du Sud vers les pays membres de l'UE ?
  6. Les produits ne sont pas toujours ce qu'ils semblent être. Ainsi, un de nos clients voulait expédier des doigts en caoutchouc de la France vers les États-Unis. Mais comme ils allaient être utilisés dans des appareils de plumage automatique de poulets, les doigts n'étaient pas catégorisés comme des pièces de gants. La classification douanière correcte était « Pièces pour la préparation de la viande ou de la volaille ».
  7. Voici une autre règle à ruminer : l'envoi de gomme à mâcher vers Singapour est interdite, bien que des exceptions soient possibles dans le secteur de l'hygiène dentaire et à des fins médicinales sous licence.
  8. Ne vous laissez pas surprendre si vous envisagez d'exporter des fermetures à glissière en Inde, vous serez tenu d'indiquer la longueur, le matériau et la couleur des fermetures lors de l'exportation vers le pays.

Ces règles peuvent sembler curieuses, mais si vous vous documentez au préalable et travaillez avec un expert douanier avisé, vous limiterez le risque de mauvaises surprises.

Vous voulez en savoir plus ? N'hésitez pas à contacter notre Service Clientèle au 0848 1 33339 (8 c./min. à partir des lignes fixes en Suisse, tarifs mobiles spécifiques à chaque opérateur)

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