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Articles interdits à l'expédition

Il vous est interdit de proposer les articles suivants pour envoi vers des destinations internationales, sauf indication contraire, et vous vous engagez à ne pas le faire. (Des restrictions supplémentaires peuvent s'appliquer selon la destination. Diverses autorisations réglementaires en plus du dédouanement peuvent être nécessaires pour certains produits, prolongeant ainsi le temps de transit.)

 

  1. Les expéditions aux adresses APO / FPO / DPO.
  2. Les expéditions contre remboursement.
  3. Les cadavres humains, organes ou parties de corps humains, embryons humains et animaux ou restes humains incinérés ou exhumés.
  4. Les explosifs. (Les explosifs de classe 1.4 peuvent être transportés au Canada, en Allemagne, en France, au Japon, aux Émirats arabes unis et au Royaume-Uni. Remarque : les Émirats arabes unis autorisent uniquement l'expédition des explosifs de classe 1.4 en attente de ramassage vers les installations de FedEx Express à Dubaï.)
  5. Les articles ressemblant à une bombe, une grenade à main ou un autre engin explosif, sauf dans les cas prévus à la section Marchandises dangereuses. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les produits inertes tels que les articles de fantaisie, les aides à la formation et les œuvres d'art.
  6. Les ames à feu, les armes et leurs pièces (acceptables entre les États-Unis et Porto Rico).
  7. Les armes semi-automatiques et autres activateurs à déclenchement rapide.
  8. Les pistolets fantômes et autres armes à feu ne contenant pas de numéro de série.
  9. Toute arme à feu ou autre arme fabriquée à l'aide d'une machine d'impression 3D.
  10. Les machines d'impression 3D conçues ou fonctionnant exclusivement pour la fabrication d'armes à feu.
  11. Les denrées périssables et les aliments et boissons nécessitant une réfrigération ou un autre contrôle environnemental. Une exception est disponible par contrat uniquement. Contactez votre responsable de compte FedEx pour plus d'informations.
  12. Les animaux vivants, y compris les insectes, sauf dans les cas prévus dans la section Animaux vivants du Guide de service FedEx. (Appelez le bureau des animaux de FedEx au 1.800.405.9052.)
  13. Les carcasses d'animaux, insectes et animaux de compagnie. Les trophées de chasse finis en taxidermie ou les spécimens complètement traités (séchés) d'animaux entiers ou de parties d'animaux peuvent être expédiés aux États-Unis.
  14. Les plantes et le matériel végétal, y compris les fleurs coupées (les fleurs coupées sont acceptables des États-Unis vers des points sélectionnés au Canada et de la Colombie, de l'Équateur et des Pays-Bas aux États-Unis).
  15. Les billets de loterie et appareils de jeu là où la loi l'interdit.
  16. L'argent (pièces de monnaie, espèces, devises, papier-monnaie et instruments négociables équivalents à des espèces telles que des titres endossés, des obligations et des lettres de caisse).
  17. Le matériel pornographique et / ou obscène.
  18. Les envois 1 en cours de traitement sous :
    a. Demandes de ristourne de droits à moins que des dispositions préalables ne soient prises.
    b. Obligations d'importation temporaire — acceptables sous l'option FedEx International Broker Select, pour l'importation initiale uniquement.
    c. Licences du Département d'État américain.
    d. Carnets.
    e. Permis d'exportation de la Drug Enforcement Administration des États-Unis.
    f. Lettres de crédit. Les envois soumis à des lettres de crédit sont généralement interdits, à l'exception des envois soumis à des lettres de crédit exigeant un « reçu de messagerie », tel que défini par l'article 25 de l'UCP 600, expédiés à l'aide de la lettre de transport aérien international FedEx Expanded Service.g. Envois de certificats d'enregistrement (CF4455).
  19. Les déchets dangereux. Ils comprennent, mais sans s'y limiter, les aiguilles ou seringues hypodermiques usagées transportées pour la stérilisation, le recyclage, l'élimination ou à toute autre fin, ou d'autres déchets médicaux.
  20. Les envois pouvant endommager ou retarder l'équipement, le personnel ou d'autres envois.
  21. Les envois qui nous obligent à obtenir une licence ou un permis spécial pour le transport, l'importation ou l'exportation.
  22. Les envois ou marchandises dont le transport, l'importation ou l'exportation est interdite par une loi ou un règlement.
  23. Les produits de contrefaçon, y compris, mais sans s'y limiter, les produits sous une marque qui est identique à une marque déposée ou qui ne peut pas être sensiblement distinguée de celle-ci, sans l'approbation ou la surveillance du propriétaire de la marque enregistrée (également dénommés couramment « faux » ou « imitations »).
  24. Le tabac et les produits du tabac, y compris, mais sans s'y limiter, cigarettes, cigares, tabac en vrac, tabac sans fumée, narguilé ou chicha.
  25. La marijuana, y compris la marijuana destinée à un usage récréatif ou médicinal et le cannabidiol (« CBD »), tout produit qui contient n'importe quelle quantité de tétrahydrocannabinol (« THC ») et de cannabinoïdes synthétiques.
  26. Les plantes de chanvre brutes ou non raffinées, ou leurs sous-parties et dérivés (y compris, mais sans s'y limiter, les tiges de chanvre, les feuilles de chanvre, l'huile de chanvre, les fleurs de chanvre et les graines de chanvre, et le CBD provenant du chanvre), sauf dans les cas prévus par la réglementation américaine, 21 CFR 1308.35.
  27. Toute substance qui n'a pas été approuvée pour un usage médical par la Food and Drug Administration des États-Unis et a également été répertoriée comme drogue ou produit chimique préoccupant par la US Drug Enforcement Administration, y compris, mais sans s'y limiter, le kratom et la Salvia divinorum.
  28. Les envois dont la valeur déclarée en douane est supérieure à celle autorisée pour une destination spécifique. (Voir la section Valeur déclarée pour le transport et limites de responsabilité du Guide de service FedEx.)
  29. Les marchandises dangereuses, sauf dans la mesure permise par la section Marchandises dangereuses des présentes conditions générales.
  30. Les colis humides, qui fuient ou dégagent une odeur quelconque.
  31. Les produits de la faune qui nécessitent une autorisation d'exportation du U.S.Fish and Wildlife Service par FedEx avant l'exportation des États-Unis.
  32. Envois sous douane à destination ou en retrait d'une zone de commerce extérieur ou d'un entrepôt sous douane, à moins que l'option FedEx International Broker Select soit sélectionnée pour les envois à l'importation aux États-Unis ou que l'option du service FedEx International Controlled Export soit sélectionnée pour les expéditions à l'exportation aux États-Unis.
  33. Glace humide (eau gelée).
  34. Envois originaires de n'importe quel pays sous licence militaire de contrôle des exportations.
  35. Cigarettes électroniques.

Nonobstant toute autre disposition du Guide des services FedEx, nous ne sommes pas responsables du retard, de la perte ou des dommages à l'expédition d'un article interdit. L’expéditeur accepte d’indemniser FedEx de tous les frais, dépenses et dépenses encourus par FedEx en raison de la violation par l’expéditeur de toute loi ou réglementation locale, étatique ou fédérale ou de la soumission de tout article interdit pour expédition. Pour plus d'informations, veuillez contacter le service client au Tél. : 05 90 26 85 44.