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Ai-je besoin d’autres documents ?

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Traversez les frontières sans soucis avec notre guide des documents douaniers supplémentaires.

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Pourquoi auriez-vous besoin de documents supplémentaires ?

Lorsque vous expédiez des marchandises, il se peut que vous ayez besoin de fournir des documents supplémentaires afin de compléter les informations contenues sur votre facture commerciale et votre bordereau d’expédition.

Ces documents peuvent parfois être nécessaires afin de répondre aux exigences des autorités douanières ou d’autres agences et organismes gouvernementaux ayant un intérêt direct dans ce qui entre et sort du pays.

Les documents que vous pourriez avoir à fournir dépendent des marchandises que vous expédiez, de leur origine et de leur valeur.

Préparation d'un envoi

Comprendre de quels documents d’expédition vous avez besoin

Afin de confirmer que des marchandises peuvent entrer dans un pays et potentiellement être éligibles à une exonération ou une réduction des droits de douane, il se peut que vous ayez à fournir des preuves sur l’endroit où elles ont été fabriquées ou produites. Généralement, il suffit à l’expéditeur de le déclarer sur la facture commerciale. Toutefois, certains pays exigent un certificat spécifique confirmant l’origine des marchandises, émis ou signé par le ministère approprié, la chambre de commerce ou l’ambassade du pays de l’exportation.

La plupart des produits n’ont pas besoin de licence. Toutefois, il se peut que vous deviez en obtenir une, ou que vous deviez suivre des règles spéciales afin d’exporter des marchandises règlementées ou de vendre certains services à l’étranger. Les produits pouvant nécessiter une licence sont les suivants :

  • animaux, plantes, produits agricoles et alimentaires ;
  • marchandises provenant d’espèces menacées ;
  • produits chimiques et déchets ;
  • médicaments ;
  • marchandises contrôlées (généralement des articles militaires, des armes à feu et des articles pouvant être utilisés à des fins militaires et civiles) ;
  • marchandises ayant une valeur culturelle ou historique ;
  • diamants ;
  • marchandises soumises à des sanctions ou des mesures de défense commerciale.

Pour savoir si vous avez besoin d’une licence d’exportation, vous devez consulter les listes de contrôle des exportations sur le site Internet du gouvernement de votre pays. Vous devez également inclure un numéro de licence sur votre facture commerciale et avertir l’équipe de dédouanement FedEx à l’avance en contactant le service Clients FedEx.

Une procuration est une autorisation écrite de représenter ou d’agir au nom d’une autre personne. Nous pouvons vous demander de nous donner procuration de manière à ce que nous puissions réaliser des autorisations douanières pour vous. Généralement, celle-ci est uniquement nécessaire lorsque vous commencez à expédier avec FedEx. Il s’agit d’une exigence légale dans la majorité des pays et les autorités douanières peuvent nous demander de prouver que nous avons reçu procuration.

De nombreux pays exigent un certificat d’évaluation du produit afin de s’assurer que les marchandises respectent certaines normes sanitaires, de sécurité et environnementales. Vous pouvez, par exemple, avoir à fournir un certificat CE pour exporter des marchandises vers l’Union européenne. Un marquage CE ne signifie pas que le produit a été fabriqué dans l’UE, mais qu’il est conforme aux normes de l’UE.

D’autres pays présentent une terminologie et des normes différentes, c’est pourquoi vous devez les vérifier avant d’expédier vers un pays. Par exemple, le Royaume-Uni présente le certificat UK Conformity Assessed (UKCA - Conformité évaluée par le Royaume-Uni), tandis que la Chine présente le marquage China Compulsory Certification (CCC - Certification de produit Obligatoire en Chine).

Au Royaume-Uni et dans de nombreux autres pays, l’autorité sanitaire portuaire (Port Health) est le nom de l’autorité chargée de protéger la santé publique, environnementale et animale. Cette autorité effectue divers contrôles sanitaires au niveau des frontières. Il se peut que vous ayez à fournir des documents supplémentaires si vos marchandises sont comestibles ou utilisées dans de la nourriture ou des boissons. Cette étape vise à s’assurer que vos marchandises seront dédouanées par l’autorité sanitaire portuaire ou une autorité équivalente dans le pays vers lequel vous expédiez. Toute marchandise pouvant présenter une menace sanitaire nécessitera probablement un certificat. Voici quelques exemples de certificats :

  • certification biologique ;
  • certificat phytosanitaire ;
  • certificat sanitaire.

Certains produits (comme des produits électriques) peuvent être immobilisés par les autorités afin de vérifier leur sûreté. Afin de permettre l’uniformisation de leur parcours via les services douaniers, vous devez être en mesure de prouver que les marchandises ont été officiellement testées et fournir le certificat nécessaire, notamment :

  • les certificats de conformité ;
  • les rapports de test électriques/chimiques ;
  • le rapport de transport des marchandises en toute sécurité.

Les fiches de données de sécurité doivent accompagner les expéditions dangereuses étant donné qu’elles identifient et classent le risque/danger potentiel pour les individus et l’environnement. Elles fournissent également des informations concernant la manipulation et le stockage, ainsi que des instructions concernant la manière de faire face à une urgence, comme les premiers soins à administrer ou la façon d’éteindre un feu.

Si vous importez des marchandises faisant l’objet de propriété intellectuelle, comme des marques, des images ou des personnages, vous devez prouver que votre fabricant a produit ces marchandises avec les autorisations appropriées. Les certificats d’autorisation prennent souvent la forme de lettres de la part des propriétaires des droits à la propriété intellectuelle. Si vous ne fournissez aucune preuve d’autorisation, les marchandises peuvent être confisquées par les services douaniers et vous pouvez recevoir une amende.

Dans certains pays, il est demandé de fournir une liste de colisage ainsi qu’une facture commerciale. Une liste de colisage est un document fourni par l’expéditeur contenant les informations des marchandises contenues dans l’expédition ainsi que sur la manière dont elles ont été emballées. Elle comprend les numéros de carton, le nombre d’articles présents dans les cartons ainsi que le poids et les dimensions des cartons. Cela permet à chaque personne impliquée dans le processus à différentes étapes de vérifier ce qui est expédié. La liste de colisage est utilisée par les services douaniers pour le dédouanement et l’entrée dans certains pays afin de prouver que les marchandises emballées correspondent à la facture commerciale.

Certains clients choisissent le connaissement comme garantie de paiement de marchandises. Lorsque cette méthode de paiement est utilisée, le connaissement est le document d’expédition officiel permettant d’obtenir le paiement, de transférer la propriété et de débloquer les fonds auprès de la banque de l’expéditeur une fois que les marchandises ont été reçues par le destinataire.

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Comment FedEx peut vous aider

Pour plus d’informations sur les documents pouvant vous être demandés lors d’expéditions internationales, y compris des conseils sur la manière de les remplir, rendez-vous sur notre Shipping Channel.

N'oubliez pas de vérifier les règles et réglementations applicables dans le pays d'importation ou d'exportation avant de réaliser vos envois. Les sites Internet des autorités de chaque pays publient des informations détaillées à ce sujet.