Veiller à la livraison parfaite de vos cadeaux
Un cadeau a encore plus de valeur lorsqu’il est livré sans encombre. En vérifiant les règles d’exportation et les formalités administratives, vous vous assurez que votre attention parvienne à son destinataire exactement comme prévu.
Quels sont les éléments à vérifier avant d’expédier un cadeau à l’international ?
Voici trois points à vérifier avant d’expédier votre cadeau :
L’article est-il autorisé dans le pays de destination ?
Le destinataire devra-t-il s’acquitter des droits d’importation ?
Quelles informations doivent figurer sur la déclaration douanière ?
Qu’est-ce qui est considéré comme un cadeau ?
Même si chaque pays a sa propre définition, un cadeau, selon les douanes, est généralement :
- Envoyé occasionnellement d’un particulier à un autre
- Destiné à l’usage personnel ou familial du destinataire
- Expédié sans qu’aucun paiement ne soit exigé du destinataire
- Exclu de toute transaction commerciale
Quels articles peuvent être envoyés en tant que cadeaux ?
Lors du dédouanement, tous les cadeaux ne sont pas autorisés, aussi ordinaires ou facilement disponibles soient-ils dans votre pays.
Certains pays peuvent être particulièrement stricts. L’Australie, par exemple, contrôle de nombreux produits alimentaires, végétaux et animaux au moyen de son système de biosécurité, tandis que l’Arabie saoudite interdit l’alcool.
Dans d’autres pays, les denrées alimentaires, médicaments et plantes ne sont autorisés que dans certaines quantités ou sur la base de documents spécifiques, tels que le certificat CITES ou le certificat d’origine.
Lorsque vous expédiez votre cadeau avec FedEx, gardez à l’esprit ce qui suit :
- Le parfum et les autres liquides inflammables sont considérés comme des marchandises dangereuses qui doivent être emballées et étiquetées en conséquence.
- Si votre cadeau est un appareil électronique contenant des batteries au lithium, consultez notre guide pour l’emballer correctement.
Le marquage du colis en tant que cadeau évite-t-il les droits de douane ?
Non. Cela indique aux douanes la raison pour laquelle les marchandises sont envoyées ; cela ne remplace pas les règles du pays de destination.
La personne qui reçoit le cadeau devra-t-elle payer ?
Peut-être.
La mention « cadeau » sur le formulaire des douanes n’implique pas automatiquement l’exonération des droits de douane et des taxes. Le pays de destination détermine si les droits de douane et taxes s’appliquent en fonction de la valeur des marchandises, de l’expéditeur et de la nature de l’envoi.
Par exemple, dans de nombreuses destinations, un ordinateur portable neuf ou coûteux a une valeur supérieure au seuil de franchise douanière, de sorte que les droits de douane seront facturés, même si le colis est étiqueté comme un cadeau. Il est toujours conseillé de vérifier la valeur maximale exonérée de droits de douane pour les cadeaux dans votre destination prévue.
Voici quelques seuils d’exonération des droits de douane et taxes pour les destinations d’expédition les plus courantes :
45 € par envoi
Au-delà de 45 €, la TVA à l’importation et éventuellement d’autres frais peuvent s’appliquer.
39 £
Des droits de douane peuvent s’appliquer aux cadeaux d’une valeur supérieure à 135 £.
100 USD par destinataire et par jour
Des exclusions de produits et des conditions spéciales peuvent s’appliquer.
60 CAD par cadeau
Si la valeur d’un cadeau est supérieure à 60 CAD, les droits de douane et taxes s’appliquent normalement à la partie supérieure à la limite de valeur.
1 000 AUD pour la plupart des marchandises
L’Australie ne prévoit pas de franchise distincte pour les cadeaux. Pour la plupart des marchandises importées d’une valeur inférieure ou égale à 1000 AUD, les droits de douane et taxes ne sont pas collectés à la frontière. L’alcool, le tabac et les marchandises contrôlées constituent des exceptions.
Puis-je payer les droits de douane à la place du destinataire ?
Parfois.
Si la valeur de votre cadeau est supérieure au seuil d’exonération des droits de douane et taxes du pays de destination, et que vous souhaitez éviter de faire payer des droits de douane et taxes à votre destinataire, vous pouvez inclure les Incoterms® dans vos documents d’expédition. Les Incoterms permettent de définir qui est redevable des différents coûts d’envoi.
Sélectionnez Delivered Duty Paid (DDP) comme Incoterms® sur votre facture commerciale. Choisissez ensuite l’option « Facturer à l’expéditeur » lors de la création de votre envoi.
Si vous souhaitez conserver l’effet de surprise, gardez à l’esprit que même lorsque l’expéditeur règle les droits de douane et taxes, le destinataire peut tout de même devoir fournir des informations ou une pièce d’identité à la douane.
Que dois-je indiquer sur la déclaration douanière ?
Chaque envoi international nécessite un bordereau d’expédition. Les douanes utiliseront les informations figurant sur le document pour déterminer si votre cadeau est autorisé à entrer sur le territoire et si des droits de douane et taxes doivent être facturés.
Indiquez qu’il s’agit d’un cadeau
Sélectionnez « cadeau » comme motif d’exportation si le colis remplit véritablement les conditions requises.
Décrivez précisément chaque article
Ne vous contentez pas de nommer l’article, décrivez sa composition et son utilisation, et incluez le poids et les quantités. Si le colis contient des articles de marque, précisez la marque et le numéro de modèle en plus de la description.
Le pays de fabrication et un code SH peuvent également être requis.
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Ne vous contentez pas d’écrire : Cadeau |
Utilisez des descriptions claires, par exemple : T-shirt femme (100 % coton) |
Déclarez une valeur réelle
Indiquez la valeur réelle du cadeau. Il s’agit du prix du marché ou de vente au détail des marchandises. La devise doit également être renseignée. Pour un article d’occasion ou fait main, indiquez une valeur actuelle raisonnable ou, le cas échéant, le coût des matériaux. Ne saisissez pas « zéro » simplement parce qu’aucun argent n’a changé de main.
Si la valeur ne semble pas raisonnable, les douanes peuvent vous demander, à vous ou à votre destinataire, un justificatif de la valeur déclarée sur la facture.
Combien de temps à l’avance dois-je envoyer un cadeau pour qu’il arrive à temps ?
Fiez-vous d’abord à notre estimation du délai de livraison, puis prévoyez un délai supplémentaire pour les contrôles douaniers et les périodes de forte activité saisonnière.
Avant de fermer le colis
Vérifiez que :
La destination autorise chaque article
La description et la valeur douanières sont complètes et précises
Vous avez sélectionné la personne chargée du paiement des droits d’importation
Le colis est emballé pour le transport, et pas seulement pour la présentation
Vous avez accordé suffisamment de temps pour le dédouanement
Ressources utiles pour vos expéditions
Découvrez nos outils en ligne pour suivre votre envoi.
PARTAGER
N’oubliez pas de vérifier les règles et réglementations applicables dans les pays d’importation et d’exportation avant de réaliser vos envois. Les sites Internet des autorités de chaque pays publient des informations détaillées à ce sujet.
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