Check-list : expédition de marchandises dangereuses

Si l’exportation est généralement simple, vous devez suivre des étapes supplémentaires lorsqu’il s’agit de marchandises dangereuses afin d’assurer la sécurité de tous. C’est une démarche essentielle qui deviendra beaucoup plus facile à gérer lorsque vous aurez compris les règles.

L’important ici est de connaître les articles considérés comme dangereux (aussi surprenant que cela puisse paraître, les parfums et les téléphones portables en font partie) et de vous familiariser avec l’emballage, l’étiquetage et les formalités appropriés.

Si cela vous semble compliqué, pas d’inquiétude : nous proposons une liste de vérification en sept points, un outil d’auto-évaluation et un glossaire simplifié pour vous guider à chaque étape.

Les marchandises dangereuses font l’objet de réglementations et de restrictions qui doivent être respectées. L’une d’entre elles concerne leur préparation pour l’expédition. Les membres de votre personnel chargés de cette tâche doivent notamment avoir reçu une formation appropriée et connaître la réglementation. Vous pouvez aussi faire appel à des spécialistes ou des entreprises externes pour préparer les marchandises à votre place.

La réglementation relative aux envois peut varier en fonction du mode de transport utilisé. Les règles concernant l’envoi de marchandises dangereuses par voie aérienne et maritime sont régies par l’Association internationale du transport aérien (IATA) et l’Organisation maritime internationale (IMO), respectivement. Les règles applicables au transport de marchandises dangereuses par voie routière sont régies par un accord de l’ONU appelé l’« ADR ».

Chaque transporteur applique également des restrictions spécifiques qui définissent ce qu’il peut ou non transporter, ainsi que les destinations vers lesquelles il peut acheminer certaines marchandises dangereuses.

Conseil : il est donc essentiel de connaître et de respecter toutes les règles et la réglementation avant d’expédier des marchandises dangereuses. Nous vous recommandons de commencer par consulter les manuels disponibles sur le site de l’IATA, qui incluent la réglementation sur ce type de marchandises ainsi que des guides sur la formation et l’expédition relatives à certaines marchandises dangereuses.

Les marchandises dangereuses ne sont pas toujours facilement identifiables. Il s’agit des marchandises susceptibles de représenter un risque pour la santé, la sécurité, l’ordre public ou l’environnement. Si certaines d’entre elles sont facilement repérables, telles que les explosifs ou les substances chimiques, d’autres ne le sont pas toujours.

Par exemple, si la laque pour cheveux, le dissolvant pour vernis à ongles et la peinture ne semblent pas présenter de danger particulier, ils pourraient être considérés comme des marchandises dangereuses. Les papillotes de Noël figurent même sur la liste. Quel que soit le contenu de votre expédition, il est donc conseillé de vérifier à l’avance.

Conseil : si vous n’êtes pas le fabricant des marchandises, vous pourriez avoir des doutes quant à leur catégorisation en tant que marchandises dangereuses lorsque vous les expédiez à vos propres clients. Le cas échéant, veuillez consulter la fiche de données de sécurité fournie par le fabricant afin d’obtenir les informations nécessaires.

Si votre envoi est considéré comme relevant des marchandises dangereuses, vous devez savoir comment le classifier. Il existe neuf classes de marchandises dangereuses et plusieurs sous-catégories.

Classe 1 – Explosifs : substances capables de provoquer une explosion ou de libérer de l’énergie de façon soudaine.

Classe 2 – Gaz comprimés ou gaz liquéfiés : gaz pouvant être inflammables, toxiques ou corrosifs.

Classe 3 – Liquides inflammables : liquides qui peuvent facilement s’enflammer et entretenir une combustion.

Classe 4 – Substances comburantes : substances qui peuvent fournir de l’oxygène et favoriser la combustion.

Classe 5 – Matières solides inflammables : solides facilement inflammables et pouvant entretenir la combustion.

Classe 6 – Matières toxiques et substances infectieuses : substances pouvant provoquer des blessures ou entraîner la mort lorsqu’elles entrent en contact avec des organismes vivants, que ce soit par ingestion, inhalation ou contact avec la peau.

Classe 7 – Matières radioactives : matières qui émettent des rayonnements et peuvent présenter des risques pour la santé et l’environnement.

Classe 8 – Substances corrosives : substances pouvant endommager les tissus vivants ou les matériaux par réaction chimique.

Classe 9 – Divers : éléments et substances qui n’appartiennent à aucune autre catégorie, comme la carboglace et les batteries au lithium.

Conseil : il est important d’identifier correctement la catégorie des marchandises afin d’assurer la sécurité et la conformité. Notez qu’il existe des sous-catégories supplémentaires pour certains de ces groupes, et que les marchandises de certaines catégories doivent être accessibles par l’équipage en cabine durant le vol. Pour obtenir un aperçu complet de la classification des marchandises dangereuses ainsi que des procédures de manutention, consultez nos pages concernant les marchandises dangereuses et les classes associées, ainsi que les codes de manutention.

Présentes dans de nombreux produits comme les montres, les outils électriques, les smartphones et les ordinateurs portables, les piles/batteries au lithium sont également considérées comme des marchandises dangereuses. Les produits qui en contiennent doivent donc être expédiés sous cette classification.

Si vous expédiez des piles/batteries au lithium seules, vous devrez utiliser un emballage extérieur solide et rigide voire, dans certains cas, apposer des étiquettes spéciales en fonction du type de piles/batteries. Pour l'expédition d'équipements contenant des piles/batteries au lithium, assurez-vous que celles-ci ne sont pas endommagées ou défectueuses, et qu'elles n'entrent pas en contact avec des matériaux conducteurs afin d'éviter tout risque de court-circuit. Vous devez également faire en sorte que l'équipement ne s'allume pas accidentellement pendant le transport.

De plus amples informations sur le transport des piles/batteries au lithium (expédiées seules ou dans un équipement) sont disponibles dans nos conseils et instructions concernant le transport des piles et des batteries.

Conseil : la réglementation concernant la quantité de batteries au lithium que vous pouvez expédier, ainsi que leur puissance, peut changer régulièrement. Nous vous conseillons donc de contacter votre partenaire logistique pour vous assurer de bien comprendre les exigences.

Les marchandises dangereuses doivent être emballées différemment des autres articles. Bien que variables selon les produits, les exigences prévoiront certainement l'utilisation d'un emballage à spécifications ONU avec des marquages précis parfaitement lisibles.

Vous devrez peut-être prendre d’autres mesures, comme l’ajout d’un matériau d’emballage absorbant ou d’un second dispositif de fermeture. De plus amples informations sur l’emballage des marchandises dangereuses sont disponibles sur le site de la Federal Aviation Administration (administration fédérale de l’aviation). Vous pouvez également consulter les guides d’emballage FedEx.

Conseil : l’ONU a créé une série de codes reconnus à l’international pour différentes marchandises dangereuses, qui figurent dans les recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, connues sous le nom de « Livre Orange ». Chaque numéro est associé à des informations sur les risques liés aux marchandises, leur transport en toute sécurité, ainsi que leur emballage.

Le marquage et l'étiquetage corrects des colis permettent d'éviter les amendes et les retards mais aussi de garantir la sécurité lors du transport.

Tout doit être visible et explicite, et les adresses de l’expéditeur et du destinataire doivent être solidement apposées (ou imprimées durablement) sur la face latérale du carton. Les étiquettes – en vente sur la page consacrée aux marchandises dangereuses du site Internet de l’IATA – doivent être apposées de manière à former un losange. L’envoi pourra ainsi être immédiatement identifié comme contenant des marchandises dangereuses. Les anciennes étiquettes apposées sur des cartons réutilisés doivent être retirées. Vous trouverez plus d’informations sur notre page relative à l’étiquetage et au marquage des marchandises dangereuses.

Conseil : avant toute chose, assurez-vous que les dimensions de votre carton sont adaptées. Les étiquettes et marquages doivent tous être apposés sur un seul côté du carton, de manière parfaitement plane et sans déborder. Pour cela, le carton doit être suffisamment grand.

Dans la plupart des cas, il est nécessaire de fournir une documentation supplémentaire pour les marchandises dangereuses, en parallèle aux principaux documents requis pour toutes les marchandises qui franchissent les frontières douanières internationales. En plus du bordereau d’expédition aérienne et des documents douaniers, vous devrez probablement inclure une déclaration de l’expéditeur à l’intérieur du colis. Ce document atteste que les marchandises ont été emballées, étiquetées et déclarées conformément à la réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’IATA.

Conseil : si vous expédiez des marchandises dangereuses par voie routière, vous devrez remplir un document de transport des marchandises dangereuses, qui est similaire à la déclaration de l’expéditeur. Rendez-vous sur la page dédiée pour savoir comment remplir ces deux documents.

Voici un glossaire pratique et récapitulatif des termes que vous pourriez rencontrer lors de l’expédition de marchandises dangereuses.

• Classe : catégorie de marchandises dangereuses, allant de 1 à 9 et comprenant des sous-catégories supplémentaires.
• Numéro ONU : code à quatre chiffres servant à identifier une marchandise dangereuse spécifique.
• FDS : fiche de données de sécurité contenant des informations sur l’utilisation et la manipulation d’un produit en toute sécurité.
• Réglementation relative aux marchandises dangereuses de l’IATA : règles régissant le transport des marchandises dangereuses par voie aérienne.
• ADR : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie routière.
• Code IMDG : code maritime international des marchandises dangereuses, qui régit le transport de marchandises dangereuses par voie maritime.
• PSN : nom exact de l’envoi, qui désigne un nom standardisé pour une marchandise dangereuse spécifique à utiliser dans les documents d’expédition.
• Groupe d’emballage : catégorie attribuée à chaque marchandise dangereuse pour indiquer son niveau de dangerosité et les exigences d’emballage spécifiques associées. Les groupes d’emballage sont catégorisés à l’aide de chiffres romains allant de I à III, des marchandises les plus dangereuses (groupe I) aux moins dangereuses (groupe III).
• Déclaration de l’expéditeur : document qui atteste que les marchandises ont été emballées, étiquetées et déclarées conformément à la réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’IATA.
• DGSA : conseiller en sécurité des marchandises dangereuses, qui aide les entreprises à prévenir les risques associés à l’expédition de ce type de marchandises.
• ADG (marchandises dangereuses accessibles) : certaines marchandises dangereuses expédiées par voie aérienne peuvent être définies comme accessibles, ce qui signifie que le contenu de l’envoi doit être accessible durant le transport pour des raisons de sécurité.
• IDG (marchandises dangereuses inaccessibles) : certaines marchandises dangereuses expédiées par voie aérienne peuvent être définies comme inaccessibles, ce qui signifie que le contenu de l’envoi ne doit pas être obligatoirement accessible durant le transport et peut être mélangé avec d’autres marchandises.
• FDG (marchandises dangereuses réglementées) : certaines marchandises dangereuses expédiées par voie routière peuvent être définies comme réglementées. Le FDG est l’équivalent d’un code de manutention ADG/IDG. Ces marchandises ne peuvent pas être chargées sur un avion.
• LDG (marchandises dangereuses en quantités limitées) : marchandises dangereuses en petites quantités emballées selon la réglementation de l’ADR et qui ne peuvent pas être chargées sur un avion.
• REQ (Marchandises dangereuses en quantités exemptées) : marchandises dangereuses en très petites quantités pouvant être transportées par voie aérienne et routière.
• ICE (carboglace) : envoi de carboglace. Pour en savoir plus, regardez notre vidéo sur l’expédition de carboglace.

Vous ne savez pas si les articles de votre envoi entrent dans la catégorie des marchandises dangereuses ? Pour vous y aider, effectuez cette auto-évaluation :

• Vos marchandises sont-elles alimentées par une pile au lithium ?
• Votre envoi comprend-il des aérosols, des vaporisateurs ou des bonbonnes de gaz ?
• Vos marchandises sont-elles inflammables, corrosives ou toxiques ? (Notez que cela peut inclure des produits ménagers courants, tels que le parfum, l’alcool et la peinture.)
• Vos marchandises ont-elles un numéro ONU ou le terme « dangereux » figure-t-il sur l’étiquette ?
• Un coursier a-t-il déjà signalé un besoin de manutention spéciale pour vos marchandises ?
• Votre envoi nécessite-t-il des conditions spéciales de température ou de pression ?
• Avez-vous des doutes sur le contenu de votre envoi (par exemple, s’il provient d’un fournisseur tiers) ?

Si vous avez répondu « oui » à l’une des questions ci-dessus, votre article peut être considéré en tant que marchandise dangereuse. Veuillez consulter notre section dédiée pour obtenir plus d’informations et d’aide.

Pour nombre d’entreprises, il est important de comprendre comment expédier des marchandises dangereuses, et ce besoin ne fera qu’augmenter en raison du nombre croissant de produits alimentés par des batteries au lithium. Les marchandises dangereuses ne sont cependant pas les seules à faire l’objet d’une vigilance particulière. Pour en savoir plus, consultez notre article sur les marchandises de valeur et les précautions à prendre pour leur expédition, ainsi que sur l’expédition efficace des marchandises fragiles.

Avertissement : les informations fournies sur cette page ne sauraient être interprétées comme des conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables ou commerciaux. Elles visent uniquement à offrir des informations générales sur le commerce et les entreprises. Les contenus, informations et services proposés sur la Plateforme FedEx dédiée aux petites entreprises ne sauraient se substituer aux conseils d'un professionnel compétent, tel qu'un juriste, un cabinet d'avocats, un comptable ou un conseiller financier, mais pas uniquement.