• Understanding Customs Requirements — An Important Key To Success In The Aerospace Market

Conseils > Comprendre les obligations douanières – Un facteur de succès important dans le secteur de l'aérospatial et de l’aviation

 

Comprendre les obligations douanières – Un facteur de succès important dans le secteur de l'aérospatial et de l’aviation

Par Gilles Troadec
Global Sales Manager, FedEx Express

Une course mondiale contre le temps pour l'expédition des pièces d'aviation

Garder un avion au sol dans l'attente d'une pièce de rechange peut coûter à une compagnie aérienne plus de 100 000 USD par jour, si l'on tient compte de la perte de revenus et des frais d'hébergement (voire de dédommagement) de plus de 300 passagers. Cela signifie que le délai d'expédition (dédouanement compris) nécessaire pour acheminer les pièces détachées nécessaires pour l'appareil doit être aussi court que possible.

Et il ne s'agit pas simplement de transporter les pièces d'un endroit de la ville à un autre. Les avions sont des appareils d’une grande technicité, dont les pièces détachées peuvent avoir une valeur intrinsèque considérable. Leur coût élevé et leur nature extrêmement spécifique, notamment du fait de la compatibilité avec certains types d'avion uniquement, impliquent que ces pièces détachées sont parfois rares et proviennent du monde entier. Les expéditions internationales font donc invariablement partie de l'équation lorsque l'on parle de réparation d'avion.

Formalités de dédouanement dans le secteur de l'aérospatiale et de l’aviation : la règle c’est qu’il n’y a pas de règle

Le dédouanement est un processus complexe dans le secteur de l'aérospatiale et de l’aviation, du fait que différents régimes douaniers peuvent s'appliquer suivant les circonstances. Cela signifie qu'il est important pour les fabricants de pièces d'aviation de choisir le régime douanier approprié pour leurs formalités.

Les pièces de rechange peuvent être destinées à un avion en attente au sol dans un pays qui n'est pas son pays de résidence normal. Les pièces ne sont pas alors destinées à être utilisées sur ce marché local, auquel cas des règles spécifiques s'appliquent. Si, par exemple, une pièce doit être stockée sur le sol européen en prévision d'une réparation future ou d'une réexpédition, celle-ci peut être couverte par un régime différent.

Conseils pour les fabricants de pièces d'aviation

  • Vous devez fournir aux courtiers en douanes des informations spécifiques bien avant l'expédition.
  • Pour les pièces d'avion qui subiront a priori plusieurs allers-retours, il est important de demander conseil afin de connaître le régime d'expédition adapté (temporaire ou définitif), puis de faire appel à des courtiers en douanes parfaitement au fait des réglementations en vigueur dans le domaine de l'aérospatiale. Cela peut vous faire gagner un temps précieux. Pour éviter tout retard dû à des renseignements incomplets, il est vivement recommandé à l'expéditeur de fournir une description exhaustive des pièces à expédier, en indiquant les codes douaniers appropriés, ainsi que le prix, l'origine et la destination de la marchandise1.
  • Une même pièce détachée peut être destinée à un avion civil ou militaire, qui relève de régimes douaniers différents, il est important de spécifier précisément l'usage prévu pour la pièce expédiée, afin de garantir que le régime approprié est appliqué.

1 http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=fr,
   http://ec.europa.eu/trade/policy/in-focus/ttip/index_fr.htm