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Connaître « la dernière mode » en matière de règlementations douanières



Avant d’exporter des produits textiles et de mode, assurez-vous de bien connaître les procédures douanières, depuis les conditions d’octroi des licences jusqu’aux valeurs en douane.

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Par David L. Cunningham Jr, Président-directeur général, FedEx Express

Pour les start-ups et les petits entrepreneurs de la mode, le « global sourcing » est souvent considéré comme un must en raison des nombreuses opportunités qu’il recèle pour les PME du secteur désireuses d’exporter leurs produits. Christy Ng, créatrice de chaussures malaisienne invoque « un design plus actuel, un savoir-faire différent et des tarifs compétitifs » pour expliquer sa décision d’acheter des matières premières à l’international. Pour Juan David Martinez, qui travaille pour le fabricant colombien d'équipements cyclistes Industrias Suárez, la qualité et les tarifs des fermetures éclair, des teintures et des bandes réfléchissantes et adhésives achetées à l'étranger font partie intégrante de leur modèle de coûts et assurent l'intégrité de leurs produits.

Cependant, que vous vous lanciez dans l’exportation ou dans le sourcing, comprendre la réglementation douanière est essentiel, comme l’attestent Christy Ng et Juan David Martinez. Les réglementations douanières sont fluctuantes et peuvent énormément varier d'un pays à l'autre. Elles peuvent aussi entraîner de longs retards et des pénalités en cas de non-respect. Christy Ng a fait la mauvaise expérience d'une réglementation douanière complexe ou changeante, avec pour conséquence une « perte financière sans précédent, due à des articles bloqués sur les quais pendant plusieurs semaines. »

Ainsi, si vous êtes un entrepreneur dans le milieu de la mode et que vous vous sentez prêt à passer à l’étape supérieure en choisissant le sourcing ou la vente à l’international, voici quelques conseils pour vous familiariser avec les réglementations douanières.

1. Renseignez-vous sur les licences requises et les quotas sur les textiles


Vérifiez les quotas en vigueur sur les textiles dans le pays de destination

L'industrie textile a longtemps fait l'objet de négociations commerciales à l'échelle mondiale. Certains pays appliquent encore des quotas définis. Par conséquent, renseignez-vous sur les dispositions en vigueur dans le pays de destination. La classification de vos marchandises est une étape essentielle1 car vous pourrez ainsi identifier les restrictions applicables. Si vous exportez des textiles anciens de plus de 50 ans et d’une valeur de plus de 12 000 £2, vous devrez vous procurer une licence.

2. Consultez les listes des substances dont l'utilisation est interdite ou soumise à des restrictions


Obtenez une liste des substances interdites auprès des autorités

De nombreux matériaux utilisés dans l'industrie de la mode contiennent des plastiques ou des produits chimiques pouvant faire l'objet d'interdictions ou de restrictions. Procurez-vous une liste des substances interdites auprès des autorités locales, puis vérifiez auprès de vos fournisseurs que les textiles et matériaux passent le test avant de les acheter.

3. Veillez à ce que les estimations soient précises et les marchandises correctement étiquetées


Aidez les douanes à calculer les droits en leur fournissant une estimation précise

Lors de l’importation ou de l’exportation de marchandises, veillez à fournir une estimation précise et une description détaillée du contenu de la cargaison. Par exemple, au lieu de marquer « rouleau de soie », indiquez plutôt « rouleau de tissu de soie bleue avec broderies ». Ceci permettra aux agents des douanes de calculer plus précisément les droits et les taxes.

4. Vérifiez l'authenticité des produits et signalez toute contrefaçon


Si vous identifiez une contrefaçon, signalez-le

Selon l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques, la vente de contrefaçons représente près de cinq cents milliards de dollars chaque année ; les articles les plus populaires étant les sacs à main et les chaussures3. Aujourd'hui, les contrefaçons sont parfois difficiles à détecter. Si vous importez, il pourra donc vous arriver d'acheter ou de revendre par inadvertance des marchandises contrefaites, pour compléter votre collection saisonnière.

5. Soyez clairs lorsque vous exportez des textiles contenant des produits d'origine animale


Veillez à respecter les prescriptions sanitaires et règles d'étiquetage

Lors de l’expédition de colis contenant des produits tels que de la laine ou de la fourrure, vous devrez respecter les prescriptions sanitaires et règles d’étiquetage spécifiquement applicables à ces produits4. Renseignez-vous car les dispositions réglementaires et législatives peuvent être très différentes d’un pays à l’autre ; les espèces, la nature des produits et la finalité de l’exportation ont une incidence sur les exigences applicables aux envois.

Acheter ou vendre des biens à l'international peut sembler complexe. Toutefois, il existe différents organismes pouvant vous aider, qu'il s'agisse d'organismes gouvernementaux ou de transporteurs partenaires. Une fois le processus lancé, discutez avec votre transporteur afin de découvrir les outils qui, comme FedEx Global Trade Manager peuvent vous aider à estimer les taxes et les droits de douane, à gérer la documentation et à vous familiariser avec les marché locaux.

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