Commerçant tenant une étiquette FedEx tout en consultant son ordinateur

FedEx® Electronic Trade Documents

FedEx® Electronic Trade Documents

Pour une procédure de dédouanement simple et rapide.
 

Pour une procédure de dédouanement simple et rapide.
 

FedEx Electronic Trade Documents ETD est une solution simple et gratuite qui vous permet de transmettre par voie électronique les documents douanier relatifs à vos envois internationaux.

Les avantages pour vous

Femme regardant un morceau de tissu à côté de son ordinateur

 

Gagnez du temps lors de la préparation d' envois à l'international

Chargez votre propre documentation douanière ou utilisez les documents générés par FedEx. Ainsi, vous n'aurez plus besoin d'imprimer, de signer, de plier et de joindre vos documents commerciaux pour chaque envoi. Vous pouvez même personnaliser vos documents en téléchargeant votre signature et l’en-tête de votre société.

Jet FedEx dans un hub FedEx

Réduisez le risque de retards en douane

Transmettre les documents commerciaux avant l'envoi permet d'accélérer le dédouanement et permet une vérification plus rapide des documents. Ainsi, vous êtes averti(e) en amont des erreurs éventuelles ou des documents manquants, ce qui réduit le risque de retards.

Étiquette FedEx posée sur un bureau, près d'un clavier et d'une souris

 

Faites des économies et minimisez votre empreinte carbone

Réduisez la consommation d'encre et de papier associée à vos envois internationaux. Même si les envois effectués au sein de l'Union européenne ne nécessitent aucun document de douane, l'option Electronic Trade Documents peut s'avérer utile, puisqu'il restera uniquement à imprimer l'étiquette d'expédition.

FAQ

Non, les envois Electronic Trade Documents ne sont pas acceptés dans tous les pays et territoires.

Il se peut que le dédouanement électronique ne soit pas accepté dans le pays/territoire d’origine ou de destination, voire dans les deux. Dans ce cas, votre envoi sera étiqueté EWO (Electronics with Originals). Par conséquent, vous pourrez charger sans problème vos documents de douane par voie électronique afin de permettre au représentant en douane de les vérifier en amont. Cependant, afin de respecter les exigences réglementaires, il vous faudra tout de même joindre des exemplaires papier des documents de douane à votre envoi.

Consultez la liste complète des pays/territoires pour savoir ce qui est accepté dans les pays/territoires d'origine/de destination.

Electronic Trade Documents peut être utilisé pour les envois FedEx Express® à l'import comme à l'export. Ce service s'avère particulièrement utile pour les envois de marchandises hors documents. Les envois de marchandises dangereuses et de glace carbonique sont éligibles.

Electronic Trade Documents est disponible depuis FedEx Ship Manager™ sur fedex.com (nouvelle et anciennes versions), sur FedEx Ship Manager Software, sur FedEx Web Services et sur FedEx Server. Pour en savoir plus, consultez notre Guide d'utilisation d'ETD.

Vous devrez au moins charger votre facture commerciale ou pro forma, le cas échéant. Autres documents de douane (par ex., un Un certificat d'origine, une déclaration sous serment du fabricant, etc.) peut être charger en fonction des pays d'origine et de destination, ainsi que des exigences propres à l'envoi.

Facture commerciale

  • Une facture commerciale est utilisée lorsque les marchandises sont expédiées dans le cadre d'une transaction commerciale ou destinées à être vendues. Ce document est exigé par les autorités douanières, afin de leur permettre d'identifier la classe dont relève les marchandises, et d'évaluer correctement les droits de douane et taxes applicables.
  • De tous les documents d’expédition internationaux, c'est le premier qu'il faut remplir, car tous les autres documents commerciaux sont basés sur cette facture. Les informations mentionnées dans les autres documents d’expédition internationaux, notamment le bordereau d’expédition ou l'étiquette d'expédition, doivent correspondre à celles indiquées sur la facture commerciale.
  • La facture commerciale est préparée par l'exportateur. Elle doit être obligatoirement transmise à l'importateur, qui en aura besoin pour prouver que les marchandises de l'envoi lui appartiennent, ainsi que pour régler les droits de douane et taxes.
  • Vous n'êtes pas tenu(e) de produire une facture commerciale pour les marchandises en libre circulation expédiées au sein de l'Union européenne. Les factures commerciales sont obligatoires pour les envois destinés à des pays hors UE.

Facture pro forma

  • La facture pro forma est jointe aux envois de produits gratuits, tels que les échantillons, cadeaux, catalogues ou produits non destinés à la vente, ou encore en l'absence de demande de paiement.
  • Toutefois, la facture pro forma n'est pas acceptée dans tous les pays/territoires. Dans ce cas, nous vous recommandons de préparer une facture commerciale.

Vous pouvez transmettre par voie électronique :

  • jusqu'à 5 documents par envoi
  • jusqu'à 5 Mo par document
  • Formats acceptés : .doc, .docx, .xls, .xlsx, .txt, .rtf, .jpg, .gif, .bmp, .tif, .png ou .pdf
  • Le nom des fichiers ne doit pas dépasser 244 caractères
  • Vous pouvez vérifier les documents requis pour votre envoi international via l'option « Find International Documents » proposée sur FedEx Global Trade Manager.
  • Grâce au Centre de préparation de documents FedEx, vous pouvez préparer, enregistrer et réutiliser les documents de douane en ligne.
  • Vérifiez l'exactitude des informations renseignées et assurez-vous qu'elles sont cohérentes d'un document à l'autre, en particulier en ce qui concerne la valeur des articles et leur description.