Édition d’été 2015

  • Vos articles de mode passent la douane sans faux pli !

Vos articles de mode passent la douane sans faux pli !

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L'industrie de la mode ne connaît pas de frontières et le marché est en plein essor. La croissance rapide du secteur est tirée par les économies des pays émergents1 et les grandes entreprises du secteur textile n'en sont pas les seules bénéficiaires. Les start-ups et les petits entrepreneurs trouvent de nouvelles opportunités de développement à l’international, qu’il s’agisse de nouveaux clients ou de demandes pour des finitions uniques et des composants textiles particuliers. Cependant, que ce soit pour l'approvisionnement, la fabrication ou la vente d'articles au niveau international, bien savoir prendre en compte et gérer les formalités douanières peut être la clé du succès ou la cause d’un échec commercial.

Comprendre les règles douanières est indispensable : elles changent souvent et peuvent différer considérablement d'un pays à l'autre. Et si vous ne les suivez pas à la lettre vous risquez de longs retards lors du dédouanement voire des amendes ou la saisie de votre expédition.

Si vous êtes un entrepreneur et que vous vous lancez dans l'approvisionnement ou la vente à l'international, voici quelques conseils de bonne gestion douanière qui devraient vous aider.

  1. Vérifiez les quotas textiles et les exigences de licences.
    L'industrie textile a longtemps fait l'objet de négociations commerciales mondiales. Dans les années 1960, il existait un système complexe de quotas au niveau mondial, qui a depuis été aboli. Toutefois, certains pays maintiennent encore certains quotas2 par exemple, le Costa Rica réglemente encore le commerce de certains tissus en laine tandis que des pays comme le Mexique exigent que les importateurs de textiles ou de composantes textiles soient détenteurs d'une licence ou d'un visa3.
  2. Révisez la liste des substances interdites ou restreintes
    De nombreux textiles et matériaux utilisés par l'industrie de la mode contiennent des matières synthétiques ou des produits chimiques qui font l'objet d'interdictions ou de restrictions, par exemple les textiles contenant du formaldéhyde en Europe. Demandez la liste des substances interdites aux autorités locales et vérifiez – avant l'achat – auprès des fournisseurs que les textiles et les matériaux sont conformes.
  3. Assurez-vous de l'exactitude de la valorisation des marchandises et que les articles sont désignés de manière claire et détaillée sur la documentation
    Lors de l'importation ou de l'exportation de marchandises, assurez-vous de fournir une évaluation précise de la marchandise pour le calcul des droits de douane et fournissez une description détaillée du contenu de l’ envoi. Exemple : plutôt que « ballot de soie », la description devrait être « ballot de soie bleue avec des détails brodés ». Cette information supplémentaire aidera les agents des douanes à calculer plus précisément les droits et taxes à régler.
  4. Vérifiez l'authenticité des marchandises et signalez toute contrefaçon
    On estime que les marchandises contrefaites représentent 10 % de toutes les ventes dans le commerce de la mode, les ceintures, sacs à main et chaussures étant les articles les plus populaires4. Et nous ne parlons pas seulement de sacs ou de vêtements portant le logo de grandes marques ; les contrefaçons peuvent être beaucoup plus difficiles à détecter aujourd’hui, de sorte que vous pouvez très bien vous retrouver, par inadvertance, à acheter (ou bien vous voir proposer) de la marchandise contrefaite, présentée comme un lot « à prix cassé », pour compléter une gamme saisonnière.
  5. Renseignez-vous dans le détail sur les conventions et règles locales interdisant ou restreignant certains produits d'origine animale
    La Convention sur le Commerce International des espèces menacées d'extinction (CITES) est un accord gouvernemental international interdisant le commerce des animaux sauvages5. En outre, de nombreux pays ont voté des lois supplémentaires pour régir le commerce des produits d'origine animale et ces règlementations peuvent varier considérablement entre les différents marchés. Exemple : alors qu'il est illégal d'importer des poils de chiens ou de chats domestiques en Europe, cela est autorisé dans certaines parties de l'Asie.
  6. Obtenez la certification requise, le cas échéant
    Dans certains cas, une certification supplémentaire sera nécessaire pour importer des marchandises.

Acheter ou vendre des marchandises à l'étranger peut sembler complexe. Cependant, il existe tout un ensemble d'organisations qui peuvent vous aider, depuis les organismes gouvernementaux jusqu'aux entreprises de transport partenaires. Une fois lancé, prenez contact avec votre fournisseur de solutions de transport pour découvrir comment des outils automatisés tels que FedEx Global Trade Manager peuvent vous aider à estimer les droits et taxes, gérer la documentation d'expédition et être tenu informé des développements du marché local qui vous intéresse.

Pour toute autre information, merci de contacter le Service Clientèle au 0820 123 800.


  1. McKinsey
  2. OMC
  3. Ministère des Affaires, de l'Innovation et des Compétences
  4. Dow Jones, 2014
  5. www.cites.org

 

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