Conseils importants sur l’expédition de cadeaux

De nombreux pays permettent l'entrée d'un cadeau en franchise si sa valeur ne dépasse pas un certain point. Ce plafond varie d'un pays à l'autre et, dans la plupart des cas, l'envoi doit être expédié entre particuliers – sans passer par une entreprise, et sans trace de la participation d'une entreprise sur les documents d'expédition. Veuillez noter que cette exemption ne s'applique qu'aux pays qui accordent un statut d'entrée spécial aux envois de cadeaux; la franchise est habituellement assujettie à un plafond. Veuillez vérifier les exigences du pays de destination avant d'expédier un cadeau.

Vous devez clairement indiquer les mots « Cadeau non sollicité – non destiné à la revente » sur les documents d'expédition et décrire l'article en détail. La lettre de transport aérien doit aussi comprendre une brève description du contenu (par exemple : « envoi d'un cadeau composé de livres et de vêtements pour homme en coton »). En plus des exigences générales, certains pays ont des exigences spécifiques.

Importations au Canada

L'exemption des cadeaux admissibles importés au Canada est de 60 $CAN ou moins par cadeau et ce, même si un cadeau est destiné à un groupe (p. ex., un cadeau à une famille). Chaque cadeau dans l'envoi doit être clairement identifié comme étant un cadeau. Si la valeur du cadeau est supérieure à 60 $CAN, des droits et taxes seront imposés sur l'excédent (p. ex., si des proches vous envoient un cadeau évalué à 200 $CAN, vous devrez payer les droits applicables, ainsi que la TPS, la TVQ ou la TVH sur 140 $CAN).

L'exemption de 60 $CAN sur les cadeaux ne peut pas être combinée à l'exemption générale de 20 $CAN sur tous les articles.

Importations aux États-Unis

Les cadeaux importés aux États-Unis doivent avoir une valeur de 100 $US ou moins par cadeau et par destinataire pour bénéficier de la franchise de droits et taxes. Si un envoi contient plusieurs cadeaux destinés à différentes personnes, vous devrez inscrire sur la facture commerciale le nom de chacune des personnes qui reçoit un cadeau, la description du cadeau de chaque personne, et la valeur de chacun des articles. Chaque cadeau dans l'envoi doit être clairement identifié comme étant un cadeau. La facture commerciale doit aussi comprendre le nom, l'adresse complète et le numéro de téléphone de l'expéditeur et du destinataire.

Si un seul article excède le montant maximum donnant droit à la franchise, l'envoi complet sera passible de droits.

Les articles suivants ne sont pas admissibles à l'exemption de 100 $CAN réservée aux cadeaux. Ils sont assujettis aux droits et taxes applicables et doivent faire l'objet d'une déclaration officielle.
  • Parfums qui contiennent de l'alcool
  • Produits pour le bain, produits de beauté et cosmétiques qui contiennent des agents antibactériens.

Aliments non périssables et paniers-cadeaux qui contiennent des aliments non périssables
Pour éviter des retards de dédouanement de la part de la Food and Drug Administration (FDA), vous devez indiquer sur la facture commerciale si les aliments sont achetés dans le commerce ou faits maison (p. ex., « Biscuits au chocolat faits maison (ou achetés dans le commerce) – pour consommation personnelle, non destinés à la revente »). Si les aliments sont achetés dans le commerce, il faut indiquer le nom et l'adresse du fabricant.

Si le nom d'une entreprise est indiqué sur les documents d'expédition ou de douane, l'envoi ne sera pas considéré comme étant celui d'un particulier. Ce cas s'applique aussi aux envois en provenance ou à destination de particuliers mais expédiés au nom et à l'adresse de leur entreprise.

Veuillez noter qu'il est interdit d'importer des œufs en chocolat de la marque Kinder aux États-Unis.

Importations ailleurs dans le monde

En plus des exigences générales, veuillez vérifier les exigences propres à votre pays de destination.


Articles interdits*

Il est interdit d'expédier les articles suivants au moyen des services FedEx Express internationaux :
  • Aliments périssables et aliments qui exigent un environnement contrôlé.
  • Envoi de boissons alcoolisées entre particuliers.
  • Envoi de tabac entre particuliers.
Pour obtenir un complément d'information sur les restrictions en matière d'expédition, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle de FedEx au 1.800.GoFedEx 1.800.463.3339.

*Pour obtenir la liste complète des articles interdits, veuillez consulter la section Restrictions des Modalités du Guide des services de FedEx.