Conseils importants sur l'expédition de cadeaux

Conseils importants sur l'expédition de cadeaux

Conseils importants sur l'expédition de cadeaux

 

 

 

 

alt

De nombreux pays permettent l’entrée d’un envoi de cadeau admissible en franchise de droits et taxes, si sa valeur ne dépasse pas un certain point. Ce plafond varie d’un pays à l’autre et, dans la plupart des cas, l’envoi doit être expédié entre particuliers – sans passer par une entreprise, et sans trace de la participation d’une entreprise sur les documents d’expédition. Veuillez noter que cette exemption ne s’applique qu’aux pays qui accordent un statut d’entrée spécial aux envois de cadeaux, et que la franchise est habituellement assujettie à un plafond. Nous vous invitons à vérifier les exigences du pays de destination avant d’expédier votre cadeau.Vous devez clairement indiquer les mots « Cadeau non sollicité – non destiné à la revente » sur les documents d’expédition et décrire l’article en détail. La lettre de transport aérien doit également comprendre une brève description du contenu (par exemple, « envoi d’un cadeau composé de livres et de vêtements pour homme en coton »). En plus des exigences générales, certains pays ont des exigences particulières. 

Importations au Canada

L’exemption des droits et taxes pour les cadeaux admissibles importés au Canada est de 60 $ CA ou moins par cadeau, et ce, même si un cadeau unique est expédié à plusieurs destinataires (par exemple, un cadeau destiné à une famille). Chaque cadeau de l’envoi doit être clairement identifié comme étant un cadeau. Si la valeur du cadeau est supérieure à 60 $ CA, des droits et taxes seront imposés sur l’excédent (par exemple, si un proche vous envoie un cadeau d’une valeur de 200 $ CA, vous devrez acquitter tous les droits de douane applicables, de même que la TPS, la TVH ou la TVQ sur 140 $ CA). 

On ne peut pas combiner l’exemption de 60 $ CA sur les cadeaux à l’exemption générale de 20 $ CA sur tous les articles.

Importations aux États-Unis

L’exemption des droits et taxes pour les cadeaux admissibles importés aux États-Unis est de 100 $ US ou moins par cadeau et par destinataire. En ce qui a trait aux envois de cadeaux groupés, le nom de chaque personne qui reçoit un cadeau, la description du ou des cadeaux pour chacune de ces personnes et la valeur de chacun des articles doivent être indiqués sur la facture commerciale. Chaque cadeau de l’envoi doit être clairement identifié comme étant un cadeau. La facture commerciale doit aussi comprendre le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de l’expéditeur et du destinataire.

Si le nom d’une entreprise est indiqué sur les documents d’expédition ou de douane, l’envoi ne sera pas considéré comme étant celui d’un particulier et ne sera pas admissible à l'exemption pour les cadeaux. Ce cas s’applique aussi aux envois en provenance ou à destination de particuliers, mais expédiés au nom et à l’adresse de leur entreprise.

Si un seul article excède le montant maximum donnant droit à la franchise, l’envoi en entier sera passible de droits.Les articles suivants sont exclus de l’exemption pour cadeau de 100 $ US. Ils sont assujettis aux droits et taxes applicables et doivent faire l’objet d’une déclaration officielle.

  • Parfums qui contiennent de l’alcool
  • Produits pour le bain, produits de beauté et cosmétiques qui contiennent des agents antibactériens

Aliments non périssables et paniers-cadeaux qui contiennent des aliments non périssables
Pour éviter des retards de dédouanement de la part de la Food and Drug Administration (FDA), vous devez indiquer sur la facture commerciale si les aliments sont achetés dans le commerce ou faits maison (par exemple, « biscuits au chocolat faits maison (ou achetés dans le commerce) – pour consommation personnelle, non destinés à la revente »).  

Veuillez noter qu’il est interdit d’importer des œufs en chocolat « Kinder Surprise » aux États-Unis.

Importations ailleurs dans le monde

En plus des exigences générales, veuillez vérifier les exigences propres au pays de destination.


Articles interdits*

Il est interdit d’expédier les articles suivants au moyen des services FedEx Express internationaux :

  • Aliments périssables et aliments qui exigent un environnement contrôlé
  • Envoi de boissons alcoolisées entre particuliers
  • Envoi de tabac entre particuliers

Pour obtenir un complément d’information sur les restrictions en matière d’expédition, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle de FedEx au 1.800.GoFedEx 1.800.463.3339.

* Pour obtenir la liste complète des articles interdits, veuillez consulter la section Restrictions des Modalités du Guide des services de FedEx.