Modifications aux Tarifs

Modification n^o 1 : Tarif FedEx Express

À compter du 22 janvier 2018, le Tarif FedEx Express (édition canadienne, en vigueur le 1er janvier 2018) est modifié comme suit :

Page 85, la sous-section Autres du tableau Frais d’expédition additionnels est modifiée comme suit :

La rangée « Supplément pour facturation à une tierce partie » suivante est ajoutée au tableau, à la fin de la section :

Page 88, la sous-section Frais de manutention spéciale de la section Frais/suppléments et renseignements additionnels est modifiée comme suit :

Le « Supplément pour facturation à une tierce partie » suivant est ajouté à la fin de la section :

Supplément pour facturation à une tierce partie

Un supplément s’appliquera aux envois facturés à une tierce partie. Ce supplément s’applique lorsqu’un compte non lié à l’expéditeur, tel que déterminé à la seule discrétion de FedEx, est facturé en tant que compte tiers pour un envoi. Le supplément sera facturé au payeur tiers. Voir la rubrique Facturation des Modalités FedEx Express du Guide des services de FedEx, sur fedex.ca, pour obtenir la définition d’un envoi facturé à une tierce partie.

Modification n^o 1 : Tarif FedEx Ground

À compter du 22 janvier 2018, le Tarif Ground (édition canadienne, en vigueur le 1er janvier 2018) est modifié comme suit :

Page 57, la sous-section Autres du tableau Frais d’expédition additionnels est modifiée comme suit :

La rangée « Supplément pour facturation à une tierce partie » suivante est ajoutée au tableau, avant « Frais pour colis non autorisé » :

Page 60, la sous-section Frais de manutention spéciale de la section Frais/suppléments et renseignements additionnels est modifiée comme suit :

Le « Supplément pour facturation à une tierce partie » suivant est ajouté à la fin de la section :

Supplément pour facturation à une tierce partie
Un supplément s’appliquera aux envois facturés à une tierce partie. Ce supplément s’applique lorsqu’un compte non lié à l’expéditeur, tel que déterminé à la seule discrétion de FedEx, est facturé en tant que compte tiers pour un envoi. Le supplément sera facturé au payeur tiers. Voir la rubrique Facturation des Modalités FedEx Ground du Guide des services de FedEx, sur fedex.ca, pour obtenir la définition d’un envoi facturé à une tierce partie. Les frais maximums pour les envois tarifés selon le service FedEx Ground Multiweight s’élèvent à 42 $ par envoi.

Page 60, la sous-section Frais de manutention spéciale de la section Frais/suppléments et renseignements additionnels est modifiée comme suit :

ORIGINAL

Frais pour colis surdimensionné*
Un colis pesant 68 kg (150 lb) ou moins et mesurant plus de 330 cm (130 po), longueur et circonférence combinées, est classé par FedEx Ground comme étant un « colis surdimensionné ».

MODIFIÉ

Frais pour colis surdimensionné
Des frais pour colis surdimensionné s'appliquent aux colis dont la longueur est supérieure à 243 cm (96 pouces) ou dont la longueur et la circonférence combinées excèdent 330 cm (130 pouces). Les frais sont calculés selon le plus élevé du poids réel arrondi ou du poids volumétrique du colis, sous réserve d’un poids facturable minimum de 41 kg (90 lb).

La forme et les dimensions d’un colis peuvent changer pendant le transport, ce qui pourrait en modifier le poids volumétrique et l’admissibilité au supplément. Si les dimensions sont modifiées pendant le transport, FedEx Ground pourra en tout temps ajuster les frais de l’envoi en conséquence.

Page 60, la sous-section Frais de manutention spéciale de la section Frais/suppléments et renseignements additionnels est modifiée comme suit :

ORIGINAL

Frais pour colis non autorisé*
FedEx GroundMD accepte des colis de jusqu’à 68 kg (150 lb) et mesurant au plus 419,1 cm (165 po), longueur et circonférence combinées. Tout colis qui excède ces dimensions sera considéré par FedEx Ground comme étant un « colis non autorisé ». De tels colis pourraient être refusés ou retournés à l’expéditeur, et ne seront livrés qu’à la seule discrétion de FedEx Ground. Un supplément s’applique à tout colis :

1. qui mesure plus de 274 cm (108 po) de longueur;
2. qui mesure plus de 419,1 cm (165 po), longueur et circonférence combinées;
3. dont le poids est supérieur à 68 kg (150 lb);
4. dont le contenu se déplace ou prend de l’expansion pendant le transport, les dimensions excédant par la suite la limite autorisée.

MODIFIÉ

Frais pour colis non autorisé*
Des frais pour colis non autorisé seront facturés en présence des conditions suivantes :

• Tout colis qui mesure plus de 274 cm (108 po) de longueur.
• Tous colis qui mesure plus de 419,1 cm (165 po), longueur et circonférence combinées.
• Tout colis dont le poids est supérieur à 68 kg (150 lb).

Ces colis sont non autorisés et pourraient être refusés ou retournés à l’expéditeur. Toutefois, ils pourraient être acceptés et livrés à la seule discrétion de FedEx Ground. Les frais sont calculés selon le plus élevé du poids réel arrondi ou du poids volumétrique du colis, sous réserve d’un poids facturable minimum de 41 kg (90 lb). La forme et les dimensions d’un colis peuvent changer pendant le transport, ce qui pourrait en modifier le poids volumétrique et l’admissibilité au supplément. Si les dimensions sont modifiées pendant le transport, FedEx Ground pourra en tout temps ajuster les frais de l’envoi en conséquence.

Modification n^o 2 : Tarif FedEx Ground

À compter du 1^er août 2018, le Tarif FedEx Ground (édition canadienne, en vigueur le 1^er janvier 2018) est modifié comme suit :

Page 58, la sous-section Frais de manutention spéciale, de la section Frais/Suppléments et renseignements additionnels est modifiée comme suit :

ORIGINAL

Supplément pour manutention additionnelle

Un supplément s’applique aux colis qui nécessitent un emballage ou une manutention supplémentaire en cours de transport. Un supplément s’applique à un colis :
1) qui mesure plus de 121 cm (48 po), mais dont le plus long côté est égal ou inférieur à 274 cm (108 po);
2) dont le deuxième côté le plus long mesure plus de 76 cm (30 po);
3) dont le poids réel est de plus de 31 kg (70 lb);
4) qui n’est pas entièrement placé dans un emballage extérieur;
5) emballé dans un contenant extérieur en métal ou en bois;
6) cylindrique, y compris (sans s’y limiter), un seau, un baril, un fût ou une chaudière qui n’est pas entièrement placé dans un contenant extérieur fait de carton ondulé;
7) retenu à l’aide d’attaches en métal, en plastique ou en tissu (y compris les colis dont la surface extérieure est lâche ou plissée, ou dont le contenu dépasse de la surface extérieure);
8) qui pourrait s’empêtrer dans les autres colis ou leur causer des dommages sur les convoyeurs de FedEx.

MODIFIÉ

Supplément pour manutention additionnelle

Un supplément s’applique aux colis qui nécessitent un emballage ou une manutention supplémentaire en cours de transport. Un supplément s’applique à un colis :
1) qui mesure plus de 121 cm (48 po), mais dont le plus long côté est égal ou inférieur à 274 cm (108 po);
2) dont le deuxième côté le plus long mesure plus de 76 cm (30 po);
3) dont le poids réel est de plus de 31 kg (70 lb);
4) qui n’est pas entièrement placé dans un emballage extérieur;
5) emballé dans un contenant extérieur en métal ou en bois;
6) cylindrique, y compris (sans s’y limiter), un seau, un baril, un fût ou une chaudière qui n’est pas entièrement placé dans un contenant extérieur fait de carton ondulé;
7) retenu à l’aide d’attaches en métal, en plastique ou en tissu (y compris les colis dont la surface extérieure est lâche ou plissée, ou dont le contenu dépasse de la surface extérieure);
8) emballé dans un sac souple (p. ex., pak de messageries, sac en polyéthylène ou enveloppe à bulles) dont la longueur du plus long côté est supérieure à 46 cm (18 po), ou la longueur du deuxième plus long côté est supérieure à 33 cm (13 po), ou encore, la hauteur est supérieure à 13 cm (5 po);
9) qui pourrait s’empêtrer dans les autres colis ou leur causer des dommages sur les convoyeurs de FedEx.

Modification N^o 3 : Tarif FedEx Ground

À compter du 3 septembre 2018, le Tarif FedEx Ground (édition canadienne, en vigueur le 1^er janvier 2018) est modifié comme suit :

Page 60, la sous-section Frais de manutention spéciale, de la section Frais/Suppléments et renseignements additionnels est modifiée comme suit :

ORIGINAL

MODIFIÉ