Traitement d’une importation temporaire

Les envois que l'on désire importer temporairement nécessitent des dispositions et une documentation spéciales. Les procédures varient selon un certain nombre de facteurs, dont :

  • L'origine et la destination de l'envoi
  • La classification des marchandises
  • La valeur des marchandises
  • L'origine des marchandises (pays de fabrication)
Voici les deux erreurs les plus courantes concernant les envois temporaires :
  • L'expéditeur omet d'indiquer sur les documents d'expédition que l'envoi est une importation temporaire.
  • L'expéditeur omet de joindre les documents appropriés et de réexporter la marchandise, ou cette dernière est détruite. Dans de telles situations, le cautionnement ou le dépôt de garantie est perdu et l'importateur assume le fardeau des droits et taxes.
Que doivent faire les exportateurs canadiens?
De nombreuses exportations et importations temporaires exigent un contrôle particulier à l'importation ou à l'exportation et ne peuvent dans ce cas être intégrées dans les services porte-à-porte internationaux de FedEx. Néanmoins, vous pouvez utiliser les services de fret aérien de FedEx.

Que doivent faire les importateurs canadiens?
Si un envoi est transporté au Canada par FedEx ExpressMD et que l'on constate, avant le dédouanement, qu'il s'agit d'une importation temporaire, FedEx Express avisera l'importateur des options de dédouanement disponibles. Ce dernier aura le choix d'expédier l'envoi sous douane à un courtier désigné, ou de le retourner à l'expéditeur original.

Frais accessoires de FedEx pour les services de dédouanement spéciaux
FedEx pourrait devoir consacrer plus de temps ou assumer des frais supplémentaires lors du dédouanement d'un envoi, selon les marchandises importées ou en raison de services de courtage spéciaux. Pour consulter la liste complète des frais accessoires facturés dans les pays et régions desservis par FedEx (y compris aux États-Unis, au Canada, en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique; en Amérique latine, dans les Antilles, en Asie et dans la région du Pacifique), consultez fedex.ca/accessoires. Pour en connaître davantage sur les services de FedEx et les restrictions, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle de FedEx au 1.800.GoFedEx 1.800.463.3339.